EXPOSITION ET ANIMATIONS  MEDIATHEQUE

exposition proposée par le Conseil Départemental

TAM TAM COULEURS

du 8 juin au 27 juillet

Une invitation au voyage à travers 15 pays d’Afrique

Animations (sur réservation)

Si on jouait ? le 15 juin dès 15h30

Raconte-Moi une histoire le 6 juillet de 10h45 et 15h15

DELIBERATION APPROBATION MODIFICATION N°2 DU PLU 27012022

             Dossier approbation :

• 0.1 Page de présentation extérieure

• 0.2 Page de présentation intérieure

• 1.1 Notice de Présentation

• 1.2 Evaluation environnementale

• 1.3 Résumé non technique

• 2 Orientations d’Aménagement et de Programmation

• 3.1 Règlement graphique avant modification

• 3.2 Règlement graphique après modification

• 4.1 Réglement écrit avant modification

• 4.2 Réglement écrit après modification

• 5.1 Arrêté Classement sonore du 04 décembre 2020

• 5.2 Liste des Bâtiments soumis à l’article L151-11 du code de l’urbanisme

• 5.3 Liste des éléments soumis à l’article L151-9.CU

• 6 Documents administratifs

ENQUETE PUBLIQUE

du 5 novembre 2021 9h00 au 6 décembre 2021 17h00

Rapport du commissaire enquêteur consultable sur ce lien :  Rapport CE modification2 PLU Ste Foy

DOSSIER PROJET DE MODIFICATION N°2 DU PLU CONSULTABLE SUR CE LIEN :

http://dms.be-urbadoc.fr/index.php/s/yU5hIPNpb6nPm7O

Arrêté du 11 Octobre 2021

Mise à Enquête Publique de la Modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

du 5 novembre 2021 9h00 au 6 décembre 2021 17h00

Arrêté

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE